Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : décembre 2026.
Bienvenue sur notre site Web cmcsolutions.com (le “Site web”).
Cette politique de confidentialité (“Avis”) s'applique au traitement de vos données à caractère personnel effectué par C.M.C. S.p.A. (ci-après, “C.M.C.” ou “Responsable du traitement”) par le biais du Site Web, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (“RGPD”), avec le décret législatif italien 196/2003 tel que modifié par la suite, avec les mesures et lignes directrices pertinentes des autorités nationales et européennes de protection des données, ainsi qu'avec les lois et réglementations nationales et européennes applicables (collectivement, le “Loi applicable”).
Certains services offerts par le Responsable du traitement peuvent faire l'objet de notices spécifiques ; le cas échéant, nous veillerons à vous fournir, au cas par cas, toutes les informations pertinentes.
1. Coordonnées du responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est C.M.C. S.p.A., dont le siège social est situé via Carlo Marx, 13/C, 06012, Città di Castello (PG), Italie, code fiscal et numéro de TVA 02969060546.
Pour toute demande relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter en nous envoyant un courrier postal à notre siège social ou un e-mail à privacy@cmcsolutions.com.
2. Catégories de données traitées, finalité du traitement et base juridique
Nous traiterons vos données personnelles, par des moyens manuels et automatisés, aux fins et selon les bases juridiques décrites ci-dessous.
| Objectifs | Fondement juridique | Catégories de données traitées |
|---|---|---|
| (i) De vous permettre d'utiliser le Site Web et d'utiliser les contenus mis à disposition sur le Site Web. | Exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (art. 6, par. 1, let. b) du RGPD). | Détails du navigateur web utilisé, de l'adresse IP et de toute autre donnée relative à la navigation. |
| (ii) D'évaluer votre CV dans le cadre d'une candidature à un emploi. | Exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (art. 6, par. 1, let. b) du RGPD). | Données d'identification et de contact et le contenu de la documentation que vous souhaitez partager avec nous. |
| iii) Pour vous envoyer des communications informatives et commerciales, des newsletters et/ou des études de marché sur les produits du Responsable du traitement et/ou sur les produits des partenaires commerciaux du Responsable du traitement, telles que des promotions, au moyen d'outils automatisés (par exemple, e-mail) et d'outils non automatisés (par exemple, courrier papier) sans partager vos données avec des tiers. Les communications susmentionnées vous seront envoyées par e-mail, à moins que vous n'ayez également fourni d'autres coordonnées et consenti à la réception de telles communications. | Consentement de la personne concernée (art. 6, par. 1, let. a) du RGPD). | Les données d'identification et de contact que vous nous fournissez (à savoir nom, prénom, adresse e-mail et tout autre détail de contact, le cas échéant). |
| (iv) Traiter et répondre à toutes les demandes que vous avez formulées via les canaux de contact indiqués sur le Site Web (par exemple, le service client ou la fourniture du matériel ou des éclaircissements demandés, la réservation d'une de nos formations). | Exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (art. 6, par. 1, let. b) du RGPD). | Les données personnelles collectées via le Site Web (par exemple, les détails sur le navigateur web utilisé et l'adresse IP), ainsi que vos coordonnées et les informations que vous avez fournies et/ou les informations nécessaires à la gestion de vos demandes (par exemple, nom et prénom, objet de la demande, adresse e-mail, nom de l'entreprise, pays). |
| v) Pour satisfaire aux obligations légales et répondre aux demandes émanant des autorités compétentes. | Respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis (art. 6(1)(c) du RGPD). | Toute information qui pourrait être requise afin de se conformer à la législation applicable ou de donner suite aux demandes formulées par des autorités publiques compétentes. |
| (vi) Pour protéger nos droits et ceux de nos employés et collaborateurs, en justice et hors justice. | Poursuite de nos intérêts légitimes ou de ceux d'un tiers (art. 6, par. 1, let. f du RGPD). | Toutes les informations nécessaires pour garantir que cet objectif est poursuivi. |
| (vii) D'effectuer des opérations extraordinaires concernant le Responsable du traitement (notamment des fusions, acquisitions, cessions, réorganisations d'entreprises, restructurations d'entreprises), dans la mesure strictement nécessaire à cette fin et sur la base de l'intérêt légitime du Responsable du traitement, sous réserve d'une mise en balance appropriée avec les droits et libertés fondamentaux de la personne concernée. | Poursuite de nos intérêts légitimes ou de ceux d'un tiers (art. 6, par. 1, let. f du RGPD). | Seules les informations nécessaires à cette fin. |
Pour savoir comment nous traitons vos données grâce à l'utilisation de cookies, vous pouvez consulter notre Politique relative aux cookies.
3. Nature de la fourniture des données
Les données à caractère personnel collectées aux fins visées aux nos (i), (ii), (iv) et (v) de la section 2 ci-dessus seront traitées dans la mesure où elles sont nécessaires à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie et/ou de mesures précontractuelles prises à votre demande, ainsi qu'au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis. La fourniture de ces données est facultative, mais si vous ne nous fournissez pas les données demandées, nous ne serons pas en mesure de vous permettre d'utiliser le site Web et ses fonctionnalités, d'examiner votre CV ou de répondre à vos demandes.
Les données collectées aux fins visées au point (iii) de l'article 2 ci-dessus ne seront traitées qu'avec votre consentement libre, spécifique, éclairé et univoque. La fourniture de vos données personnelles à cette fin n'est pas nécessaire à l'utilisation du site Web et de ses fonctionnalités, mais le défaut de les fournir ne vous permettra pas de recevoir des communications sur les initiatives commerciales de C.M.C. concernant ses propres produits et/ou ceux de ses partenaires commerciaux. Votre consentement, s'il est donné, peut être retiré à tout moment, sans préjudice de la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait. Votre consentement peut être retiré en cliquant sur le lien “ se désabonner ” au bas de chaque communication ou en envoyant un e-mail à l'adresse indiquée dans la présente Notice. Tout refus de consentement, ou son retrait ultérieur, aura seulement pour conséquence l'impossibilité de recevoir des communications commerciales de C.M.C., tout en ne vous empêchant pas de continuer à utiliser le site Web et ses fonctionnalités.
Les données personnelles collectées aux fins visées aux points (vi) et (vii) de la section 2 ci-dessus seront traitées sur la base de l'intérêt légitime de C.M.C. ou de tiers. Le droit d'opposition peut être exercé en contactant le responsable du traitement aux coordonnées indiquées dans la présente notice. Tout exercice du droit d'opposition pourrait affecter votre capacité à continuer d'utiliser le site Web ou ses fonctionnalités. Pour plus d'informations sur les intérêts légitimes poursuivis et sur les pondérations d'intérêts correspondantes effectuées par le responsable du traitement, il est possible d'envoyer une communication aux coordonnées indiquées dans la présente notice.
4. Conservation des données
Vos données personnelles seront conservées pendant une durée n'excédant pas celle strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées, ainsi que pour toute période plus longue nécessaire pour satisfaire à des obligations légales et/ou à des fins de protection judiciaire, et en tout état de cause, pas au-delà du délai de prescription ordinaire. À l'expiration de la période de conservation, vos données personnelles seront supprimées ou anonymisées.
En particulier, vos données personnelles, traitées aux fins visées à la section 2 ci-dessus, sont conservées conformément aux conditions et critères spécifiés ci-dessous :
- Finalités (i), (v), (vi) et (vii) : les données à caractère personnel collectées à ces fins seront conservées pendant la durée strictement nécessaire pour répondre à ces finalités, à moins qu'il ne soit nécessaire de les conserver plus longtemps afin de satisfaire à une obligation légale, à un ordre d'une Autorité ou de défendre nos droits.
- Finalité (ii) : les données personnelles collectées suite à la réception d'un CV seront conservées jusqu'à 12 mois après la fin du processus de recrutement.
- Finalité (iii) : vos données personnelles seront traitées afin d'envoyer des communications commerciales, des bulletins d'information et/ou des études de marché jusqu'à ce que vous décidiez de retirer le consentement donné ; dans tous les cas, après 24 mois à compter de votre dernière interaction avec nos services, vos données seront de toute façon supprimées ou rendues anonymes.
- Finalité (iv) : les données collectées pour donner suite à vos demandes seront conservées jusqu'à ce qu'il y soit répondu, sauf s'il est nécessaire de les conserver plus longtemps afin de satisfaire à une obligation légale, à une ordonnance d'une autorité ou de défendre nos droits.
Des informations plus détaillées concernant les périodes de conservation sont disponibles sur demande, en contactant le responsable du traitement aux coordonnées indiquées dans le présent avis.
Des informations plus détaillées concernant les périodes de conservation sont disponibles sur demande, en contactant le responsable du traitement aux coordonnées indiquées dans le présent avis.
5. Transfert de données en dehors de l'Espace économique européen
Dans la mesure où cela est nécessaire pour la poursuite des finalités mentionnées à l'article 2 ci-dessus, vos données personnelles peuvent être transférées en dehors de l'Espace économique européen (“EEE“).
Lorsque vos données à caractère personnel sont transférées en dehors de l'EEE et, en particulier, vers des pays qui ne bénéficient pas d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, nous adopterons l'une des garanties prévues par la législation applicable, par exemple en signant les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, en les tenant à jour, et nous prendrons toute autre mesure technique, organisationnelle et/ou contractuelle appropriée pour garantir un niveau de protection de vos données à caractère personnel qui soit adéquat et, en tout état de cause, essentiellement équivalent à celui garanti au sein de l'EEE.
La liste des pays situés en dehors de l'EEE vers lesquels nous pouvons transférer vos données personnelles est disponible sur demande, en nous contactant aux coordonnées indiquées dans le présent Avis.
6. Personnes ou catégories de personnes auxquelles les données personnelles peuvent être communiquées ou qui peuvent avoir connaissance de vos données personnelles
Aux fins de l'article 2 du présent Avis, les données que vous fournissez peuvent être traitées par les catégories de personnes suivantes :
a. le personnel autorisé de C.M.C., qui a reçu des instructions spécifiques pour les opérations de traitement décrites dans le présent avis;
b. les tiers qui exercent des activités liées ou instrumentales à l'activité de C.M.C. (tels que, par exemple, les fournisseurs chargés de la maintenance et du développement des systèmes informatiques, les prestataires de services de C.M.C. concernant les services informatiques et télématiques, l'archivage, les transporteurs et/ou d'autres services administratifs, comptables ou juridiques) ;
c. des tiers qui exercent des activités liées ou instrumentales à l'activité du Responsable du traitement (tels que, par exemple, des professionnels, des conseillers juridiques et/ou fiscaux, des sociétés impliquées dans d'éventuelles fusions, scissions ou autres opérations extraordinaires, des organisations professionnelles auxquelles la Société adhère).
d. aux autorités indépendantes, aux organismes chargés de l'application de la loi ou aux autorités judiciaires et administratives pour leurs finalités institutionnelles dans la mesure permise par la loi, ainsi que pour l'évaluation et la poursuite des infractions, la prévention et la protection contre les menaces à la sécurité publique, pour permettre à C.M.C. de faire valoir, d'exercer ou de défendre un droit en justice, ainsi que pour d'autres motifs liés à la protection des droits et libertés d'autrui.
Ces personnes agiront, selon le cas, en tant que responsables du traitement ou sous-traitants indépendants, dans ce dernier cas en vertu d'un accord écrit spécifique concernant le traitement des données à caractère personnel et conformément aux instructions données par le responsable du traitement. La liste des destinataires de vos données est disponible sur demande, en écrivant à C.M.C. aux coordonnées indiquées dans la présente notice.
Vos données peuvent également être collectées par des tiers lorsque vous acceptez les cookies tiers. Veuillez consulter notre Politique relative aux cookies pour de plus amples informations.
Vos données personnelles ne seront pas diffusées.
7. Vos droits
Dans la mesure où ils s'appliquent au traitement décrit dans le présent Avis, vous pouvez exercer les droits prévus aux articles 15 et suivants du RGPD :
a) Droit d'accès (art. 15 du RGPD) : le droit d'obtenir du responsable du traitement la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, l'accès auxdites données à caractère personnel et aux informations suivantes : (i) les finalités du traitement ; (ii) les catégories de données à caractère personnel concernées ; (iii) les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront communiquées, en particulier les destinataires qui sont établis dans des pays tiers ou des organisations internationales ; (iv) lorsque cela est possible, la durée de conservation des données à caractère personnel envisagée ou, lorsque ce n'est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ; (v) le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle ; (vi) lorsque les données à caractère personnel ne sont pas collectées auprès de vous, toute information disponible quant à leur source ; (vii) l'existence d'une prise de décision automatisée, y compris un profilage, ainsi que des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l'importance et les conséquences prévues de এই traitement pour vous.;
b) Droit de rectification (art. 16 du RGPD) : le droit d'obtenir sans retard indu la rectification des données à caractère personnel vous concernant qui sont inexactes ainsi que, compte tenu des finalités du traitement, le droit d'obtenir que les données à caractère personnel soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire. À cette fin également, nous vous rappelons que vous pouvez notifier au Responsable du traitement, en utilisant les coordonnées indiquées dans le présent Avis, toute modification et/ou mise à jour des données à caractère personnel traitées, toujours conformément au présent Avis ;
c) Droit à l'effacement (dit droit à l'oubli, art. 17 du RGPD) : le droit d'obtenir l'effacement des données à caractère personnel vous concernant lorsque l'un des motifs suivants s'applique : (i) les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière ; (ii) les données à caractère personnel font l'objet d'un traitement illicite ; (iii) vous avez retiré le consentement sur la base duquel le Responsable du traitement avait le droit de traiter vos données à caractère personnel et il n'existe pas d'autre fondement juridique permettant au Responsable du traitement de les traiter ; (iv) vous vous êtes opposé au traitement et il n'existe pas de motif légitime impérieux prévalant pour le traitement des données ; (v) les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale. Toutefois, C.M.C. a le droit de ne pas tenir compte de l'exercice du droit à l'effacement dans le cas où cela est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice ;
d) Droit à la limitation du traitement (art. 18 du RGPD) : le droit d'obtenir du responsable du traitement la limitation du traitement lorsque l'un des éléments suivants s'applique : (i) si vous contestez l'exactitude des données à caractère personnel vous concernant, pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier l'exactitude desdites données ; (ii) en cas de traitement illicite de vos données à caractère personnel, si vous vous opposez à leur effacement ; (iii) le responsable du traitement n'a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement, mais celles-ci vous sont nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ; (iv) pendant la durée nécessaire à la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes du responsable du traitement prévalent sur votre demande d'opposition au traitement ;
e) Droit à la portabilité des données (art. 20 du RGPD) : le droit de recevoir dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine vos données à caractère personnel fournies au responsable du traitement et traitées par celui-ci sur la base de votre consentement ou d'un contrat conclu avec vous, ainsi que le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans y être obsté par le responsable du traitement auquel les données ont été communiquées;
f) Droit d'opposition (art. 21 du RGPD) : le droit de s'opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des données à caractère personnel fondé sur l'intérêt légitime du responsable du traitement. Ceci sans préjudice de la possibilité pour le responsable du traitement de poursuivre le traitement en démontrant l'existence de motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée ;
g) Droit de retirer son consentement (art. 7 du RGPD) : le droit de retirer, à tout moment, un consentement qui aurait été donné. Ce retrait n'affecte pas la licéité du traitement fondé sur le consentement donné avant ce retrait.
De plus, si vous estimez que le traitement de vos données à caractère personnel enfreint les principes établis par la loi applicable, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité judiciaire ou de l'autorité de protection des données de l'État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de la violation alléguée. L'autorité compétente en matière de protection des données en Italie est l'Autorité italienne de protection des données (c'est-à-dire le Garante per la protezione dei dati personali – le “Autorité»). De plus amples informations sur les modalités de dépôt d’une réclamation sont disponibles sur le site de l’Autorité, à l’adresse http://www.garanteprivacy.it.
Les droits énumérés ci-dessus peuvent être exercés à tout moment en envoyant un courrier à notre siège social ou un e-mail à privacy@cmcsolutions.com.
8. Modifications et mises à jour de la notice
L’évolution de nos services peut entraîner des modifications des caractéristiques du traitement de vos données personnelles décrites jusqu’ici. Par conséquent, la présente notice peut être modifiée et complétée au fil du temps, notamment pour se conformer à la législation et à la réglementation applicables. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette page pour vérifier les éventuelles modifications. Dans la mesure du possible, nous nous efforcerons de vous informer en temps utile des modifications apportées et de leurs conséquences.
La version actualisée de la présente notice sera dans tous les cas publiée sur cette page, avec la date de sa dernière mise à jour.